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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WOD
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NATURE OU BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE OU BIO
WOD, SARL

Numéro de dépôt :
3736930
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
NATURE OU BIO de WOD

Présentation de la marque NATURE OU BIO

Déposée le 10 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « NATURE OU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WOD domicilié(e) 16 avenue de l'Auzance - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WOD domicilié(e) 16 avenue de l'Auzance - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France.

La marque NATURE OU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE OU BIO est expirée depuis le 10 mai 2020.

WOD a également déposé les autres marques suivantes : NATUROUBIO , La Fournée de Tante LUCE , la fournée de Tante Luce


WOD, SARL - 16 avenue de l'Auzance - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France


WOD - 16 avenue de l'Auzance - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634455 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits etant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits etant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.