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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WOD
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la fournée de Tante Luce
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la fournée de Tante Luce
SARL - WOD

Numéro de dépôt :
99824709
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque la fournée de Tante Luce

Déposée le 17 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « la fournée de Tante Luce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WOD domicilié(e) LA CROIX OLIVIER, 85440 LE POIROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL - WOD - France.

La marque la fournée de Tante Luce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la fournée de Tante Luce est expirée depuis le 17 novembre 2009.

WOD a également déposé les autres marques suivantes : NATUROUBIO , La Fournée de Tante LUCE , NATURE OU BIO


SARL - WOD - LA CROIX OLIVIER, 85440 LE POIROUX - France


SARL - WOD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Gelées - confitures - compotes oeufs - lait - produits laitiers. Farines - préparations faites de céréales - pains. Pâtisseries - viennoiseries brioches. Produits agricoles ni préparés ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.