TOLED
Présentation de la marque TOLED
Déposée le 18 mai 2012 par la société étrangère Wockhardt EU Operations (Swiss) AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLED est expirée depuis le 18 mai 2022.
Wockhardt EU Operations (Swiss) AG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587987 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23
Inscription le 28 février 2014 - Gage constitué n°619691 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28
Inscription le 1 août 2014 - Gage radié n°628414 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01