HEPSAL
Présentation de la marque HEPSAL
Déposée le 5 octobre 1990 par la société étrangère WOCKHARDT EU OPERATIONS (SWISS) AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEPSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HEPSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEPSAL est expirée depuis le 5 octobre 2020.
WOCKHARDT EU OPERATIONS (SWISS) AG a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 mai 1994 - Transmission de propriété n°172201 - Publication au BOPI 1994-05-06
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2000 n°2178442 - Publication au BOPI 2000-07-17
Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493949 - Publication au BOPI 2009-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2010 n°2445305 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-02
Inscription le 8 août 2013 - Changement de dénomination n°606283 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08
Inscription le 11 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614485 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11