Déposée le 8 décembre 1998 par la société WNBA Entreprises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ORLANDO MIRACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est la société WNBA Entreprises domicilié(e) 450 Harmon Meadow Boulevard, SECAUCUS, New Jersey 07094, U.S.A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.
La marque ORLANDO MIRACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLANDO MIRACLE est expirée depuis le 8 décembre 2008.
WNBA Entreprises, LLC, société américaine - 450 Harmon Meadow Boulevard, SECAUCUS, New Jersey 07094, U.S.A. - États-Unis
Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Disques acoustiques, vidéodisques, disques magnétiques pour ordinateurs, disques à lecture laser ; cassettes à bande magnétique (audio) préenregistrées, cassettes à bande vidéo préenregistrées, bandes magnétiques (audio) préenregistrées, bandes vidéo pré-enregistrées ; disques compacts (audio-vidéo) pré-enregistrées ; disques et disquettes (souples) préenregistrés pour ordinateurs ; tapis de souris, souris pour ordinateurs, boîtiers de rangement pour disquettes, claviers ; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels d'ordinateurs (enregistrés) ; économiseurs d'écran ; jeux vidéo, cartouches comportant des jeux vidéo et appareils de jeux vidéo pour utilisation avec des postes de télévision ; vidéodisques de jeux, tous ces produits en relation avec le domaine du basket-ball ; aimants ; postes de radio ; postes de téléphone ; jumelles (optique). Publications et produits de l'imprimerie ; cartes à collectionner de basket-ball, cartes à collectionner d'équipes de danse, cartes à collectionner de mascottes, cartes à collectionner de divertissement, autocollants, décalcomanies, timbres commémoratifs de basket-ball, disques à échanger et à collectionner en carton, cartes postales, napperons en papier, cartes pour notes, blocs pour aide-mémoire, stylos à bille, crayons, classeurs à anneaux, plioirs, carnets de notes reliés, porte-documents, carnets de notes, photographies collées et non collées, affiches, calendriers, autocollants pour voitures, couvertures de livres, papier d'emballage, livres d'activités pour enfants, livres de statistiques, guides et livres de référence de basket-ball, magazines dans le domaine du basket-ball, programmes de jeux commémoratifs, banderoles en papier, papeterie, porte-documents de type papeterie ; feuilles de statistiques concernant le basket-ball, bulletins et dépliants dans le domaine du basket-ball pour la diffusion à la télévision et à la radio. Sacs d'athlétisme, sacs à dos, porte-monnaie, valises, malles ; sacs à chaussures, baluchons, parapluies, sacs à dos pour bébés, sacs de paquetage, fourre-tout, bagages, étiquettes à bagages, ombrelles, valises, serviettes, portefeuilles, porte-documents, cannes, étuis à cartes de crédit (maroquinerie), sacs à livres, sacs de sport, parapluies et sacs de golf, sacs de gymnastique, pochettes, trousses à maquillage vendues vides, sacs-housses à vêtements de voyage, sacs à main, étuis à clés (maroquinerie), sacs à dos, mallettes, trousses de toilette de voyage vendues vides, malles de voyage. Vêtements de sport et de loisirs ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie, tee-shirts, maillots ; tricots (vêtements), chandails, survêtements, pantalons de survêtement, pantalons, débardeurs, gilets, shorts, pyjamas, chemises de sport, chemises de rugby, ceintures, cravates, chemises de nuit, chapeaux, vêtements d'échauffement, vestes, parkas, manteaux, bavoirs, bandeaux (habillement), bandeaux (habillement) pour poignets, tabliers, caleçons, pantalons de sport, casquettes, couvre-oreilles (vêtements), gants, chaussettes et collants. Jouets, jeux, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ballons de basket-ball, balles de golf, balles de jeu, ballons de sport, balles en caoutchouc et en mousse, filets et panneaux de basket-ball ; pompes pour gonfler les ballons de basket-ball ; clubs de golf, jeux de basket-ball, jeux de basket-ball comprenant un filet et un sifflet, jeux de basket-ball de table à commandes informatisées, plateaux de jeux de basket-ball, plateaux portatifs de jeux de basket-ball, jeux d'arcade vidéo-électronique (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) ; poupées, jouets rembourrés, puzzles et garnitures d'arbres de Noël. Services d'éducation, de formation et de divertissement ; services de divertissement dans le but de rendre les jeux de basket-ball plus vivants, services de divertissement en vue de rendre les exhibitions de basket-ball plus vivantes, activités sportives et culturelles ; services d'organisation et d'animation de jeux de basket-ball ; services d'organisation et d'animation de présentations de basket-ball et autres manifestations liées au basket-ball ; services de montage et de production de programmes radiophoniques et de télévision relatifs au basket-ball et aux exhibitions de basket-ball.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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