Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACRAMENTO MONARCHS
WNBA Enterprises

Numéro de dépôt :
97665205
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2007

Présentation de la marque SACRAMENTO MONARCHS

Déposée le 21 février 1997 par WNBA Enterprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACRAMENTO MONARCHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est WNBA Enterprises, domicilié(e) 450 Haromon Meadow Boulevard, Secaucus, New Jersey 07094 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH, POCHART, DESROUSSEAUX (S.E.P.) - France.

La marque SACRAMENTO MONARCHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACRAMENTO MONARCHS est expirée depuis le 21 février 2007.

WNBA Enterprises a également déposé les autres marques suivantes : DETROIT SHOCK , CLEVELAND ROCKERS , PHOENIX MERCURY , MIAMI SOL , UTAH STARZZ , MINNESOTA LYNX , LOS ANGELES SPARKS , SEATLE STORM , PORTLAND FIRE , NEW YORK LIBERTY


WNBA Enterprises - 450 Haromon Meadow Boulevard, Secaucus, New Jersey 07094 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet HIRSCH, POCHART, DESROUSSEAUX (S.E.P.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Disques acoustiques, vidéodisques, disques magnétiques pour ordinateurs, disques à lecture laser; cassettes à bande magnétique (audio) pré-enregistrées, cassettes à bande vidéo pré-enregistrées, bandes magnétiques (audio) pré-enregistrées, bande vidéo pré-enregistrées; disques compacts (audio-vidéo) pré-enregistrés; disques et disquettes (souples) pré-enregistrés pour ordinateurs; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels d'ordinateurs (enregistrés); vidéo-disques de jeux, tous ces produits en relation avec le domaine du basket-ball. Publications et produits de l'imprimerie; vignettes de collection se rapportant au basket-ball, vignettes de collection se rapportant aux équipes de danse, vignettes de collection se rapportant aux mascottes et aux portes-bonheur, vignettes de collection se rapportant aux divertissements, autocollants, décalcomanies, timbres commémoratifs d'événements et de personnages du basket-ball, petits disques de collection en carton, cartes postales, napperons, cartes pour notes, bloc-notes, stylos à billes, crayons, classeurs à anneaux, chemises pour documents,carnets de notes à spirales, cahiers; photographies sans support, photographies montées sur support, posters, calendriers, autocollants pour pare-chocs, protèges-cahier, papier de cadeau, livres d'activité pour enfants, livres de statistiques, livres de guide et de références sur le thème du basket-ball, magazines concernant le basket-ball, programmes commémoratifs des jeux, drapeaux et fanions en papier, papier à lettres et enveloppes, porte-feuilles pour papiers et enveloppes, feuilles de statistiques concernant le basket-ball, journaux d'information et des brochures dans le domaine du basket-ball pour distribution aux chaînes de télévision et à des stations de radio, jetons en carton. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à bandoulières, sacs de sport, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs à provisions, cartables, sacs à dos, sacoches pour porter les enfants, porte-documents, mallettes, malles, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, portefeuilles, porte-cartes, trousses de voyage, parapluies, parasols, parapluies de golf, étuis pour clés, cannes. Vêtements; bonneterie; chaussures; chaussures de sport; tee-shirts; maillots; survêtements; pantalons de survêtement; pantalons; débardeurs; tricots (vêtements), chandails; culottes courtes; pyjamas; vêtements de sport, chemises et maillots de sport; chemises et maillots de rugby; ceintures; cravates; chemises de nuit; chapeaux; vêtements d'entraînement (pour le sport); vestes; parkas; manteaux; bavettes et bavoirs, non en papier; manchettes (habillement); tabliers (vêtements); caleçons; pantalons de sport; casquettes; vêtements pour enfants; couvre-oreilles (vêtements); gants. Serres-têtes; bandeaux. Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport à savoir ballons de basket-ball, balles de golf, balles et ballons de jeu, balles et ballons de sport, balles et ballons de jeu en caoutchouc, balles et ballons de jeu en caoutchouc-mousse, filets de basket-ball (articles de sport), châssis de basket-ball, pompes pour gonfler les ballons de basket-ball, crosses (clubs) de golf, étuis pour crosses (clubs) de golf, jeux de basket-ball de table à commandes informatisées, plateaux de jeux de basket-ball, plateaux portatifs de jeux de basket-ball,jeux d'arcade vidéo-électronique (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision), ensemble pour jeu de basket-ball comprenant ballon de basket-ball, filet de basket-ball et sifflet de jeu; poupées; jouets rembourrés; puzzles; décorations pour arbres de Noël. Services de divertissements dans le but de rendre les jeux de basket-ball plus vivants, services de divertissements en vue de rendre les exhibitions de basket-ball plus vivantes, activités sportives et culturelles; services d'organisation et d'animation de jeux de basket-ball; services d'organisation et d'animation de présentations de basket-ball et autres manifestations liées au basket-ball; services de montage et de production de programmes radiophoniques et de télévision relatifs au basket-ball et aux exhibitions de basket-ball

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.