Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPS D'AVIATION
WM SARL

Numéro de dépôt :
3214641
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2013
CHAMPS D\'AVIATION de WM

Présentation de la marque CHAMPS D'AVIATION

Déposée le 7 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPS D'AVIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WM domicilié(e) 4, Place du Châtel,77160 PROVINS - 77160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 730 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WM, domicilié(e) 4, Place du Châtel,77160 PROVINS - 77160 - France.

La marque CHAMPS D'AVIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPS D'AVIATION est expirée depuis le 7 mars 2013.

WM a également déposé les autres marques suivantes : LA CANCA BELLA , CHAMP D'AVIATION 2003 , CARNASOL , VILLE ET DEVELOPPEMENT , (Marque figurative) , LE TRAIN CAPITALE , REZE LES COULEURS , LA LIGNE EPHEMERE , L'ATELIER EVENEMENT , GERMANIUM


WM SARL - 4, Place du Châtel,77160 PROVINS - 77160 - France - SIREN 379730518


WM, - 4, Place du Châtel,77160 PROVINS - 77160 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381786 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Transport de personnes. Vêtements, casquettes.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.