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Marques déposées par WM STILL & SONS LIMITED (Société de droit britannique
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EUROPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPA
WM STILL & SONS LIMITED (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1372301
Date de dépôt :
14/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1996

Présentation de la marque EUROPA

Déposée le 14 avril 1986 par WM STILL & SONS LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est WM STILL & SONS LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) Fellows Road, HASTINGS, East Sussex, TN34 3TX, ANGLETERRE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque EUROPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPA est expirée depuis le 14 avril 1996.


WM STILL & SONS LIMITED (Société de droit britannique) - Fellows Road, HASTINGS, East Sussex, TN34 3TX, ANGLETERRE. - Royaume-Uni


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165071 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 10 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162729 - Publication au BOPI 1993-09-10

Inscription le 10 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162728 - Publication au BOPI 1993-09-10

Appareils et installations pour le brassage de boissons et pour la fabrication de boissons, et leurs constituants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.