Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WM Conseil Environnement Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MICMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WM Conseil Environnement Santé domicilié(e) 1 rue d'Argentré - 44000 - Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 176 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WM Conseil Environnement Santé, Mme. Marika Frenette domicilié(e) 1 rue d'Argentré - 44000 - Nantes - France.
La marque MICMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICMAC est expirée depuis le 6 septembre 2023.
WM Conseil Environnement Santé, SARL - 1 rue d'Argentré - 44000 - Nantes - France - SIREN 514176650
WM Conseil Environnement Santé, Mme. Marika Frenette - 1 rue d'Argentré - 44000 - Nantes - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.
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