Déposée le 18 décembre 2010 par witz j-jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « safran des alpilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est witz j-jacques domicilié(e) 1 quartier des rompies - 13930 - AUREILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, witz j-jacques domicilié(e) 1 quartier des rompies - 13930 - AUREILLE - France.
La marque safran des alpilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque safran des alpilles est expirée depuis le 18 décembre 2020.
witz j-jacques - 1 quartier des rompies - 13930 - AUREILLE - France
witz j-jacques - 1 quartier des rompies - 13930 - AUREILLE - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577626 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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