Déposée le 24 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WITTY EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ICE 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WITTY EDITIONS domicilié(e) 14 rue Soleillet, BL 21 - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 518 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WITTY EDITIONS, M. ROBERT Yannick domicilié(e) 14 rue Soleillet, BL 21 - 75020 - PARIS - France.
La marque ICE 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876615.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WITTY EDITIONS, SAS - 14 rue Soleillet, BL 21 - 75020 - PARIS - France - SIREN 523518249
WITTY EDITIONS, M. ROBERT Yannick - 14 rue Soleillet, BL 21 - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 22 février 2012 - Retrait partiel n°570063 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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