Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCO'THERM
WITTMER Charles

Numéro de dépôt :
1518831
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1999
ARCO\'THERM de WITTMER Charles

Présentation de la marque ARCO'THERM

Déposée le 13 mars 1989 par WITTMER Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCO'THERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est WITTMER Charles, domicilié(e) 2, rue Henri Sauguet, 94440 SANTENY. - France.

La marque ARCO'THERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCO'THERM est expirée depuis le 13 mars 1999.

WITTMER Charles a également déposé les autres marques suivantes : ARCO THERM


WITTMER Charles - 2, rue Henri Sauguet, 94440 SANTENY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Générateurs mobiles et fixes d'air chaud.