LE SIGNE OENOLOGIQUE
Présentation de la marque LE SIGNE OENOLOGIQUE
Déposée le 25 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) WITRADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SIGNE OENOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE SIGNE OENOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3496912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SIGNE OENOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.
WITRADIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Inscription le 20 janvier 2010 - Concession de licence n°514141 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20
Inscription le 8 novembre 2010 - Résiliation de licence n°535290 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08
Inscription le 25 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704863 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2017 n°2660886 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-03
Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°720012 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28
Inscription le 22 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785713 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-22
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25