Déposée le 4 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) WIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « WITE@SY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WIT domicilié(e) 138 av leon beranger, 06706 St laurent du var - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 087 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENGGLI Henri WIT sa - France.
La marque WITE@SY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WIT société anonyme - 138 av leon beranger, 06706 St laurent du var - France - SIREN 329087076
RENGGLI Henri WIT sa - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, numériques, cédéroms ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils électriques de nettoyage à usage domestique. Logiciels (programmes enregistrés) périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Bases de données. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de climatisation, de congélation, de surgélation ainsi que les appareils de cuisson électriques. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproductions de documents. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Conseils en gestion informatique. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services rendus par un franchiseur à savoir : aide dans l'exploitation avec la direction d'une affaire commerciale. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau électronique (Internet) Services de transmission d'information par voie télématique. Services de transmission d'information accessible par code d'accès en ligne à une base de données ; Transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux (Internet). Services d'agriculture ; Services juridiques ; Services rendus par un franchiseur à savoir : transfert d'un savoir-faire et concession de licences. Recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateurs ; Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, conseils en matière d'ordinateurs, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, consultations en matière d'ordinateurs, Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, développement, conception, hébergement de sites nationaux et internationaux. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Exploitation de brevets. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essai de matériaux. Laboratoires. Services de reporteurs. Filmage sur bande vidéo. Gestion de lieux d'exposition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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