Déposée le 23 août 2002 par la Société Anonyme (SA) WIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « TwinY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WIT domicilié(e) 138, avenue LEON BERENGER - Home II,06706 SAINT LAURENT DU VAR - 06706 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 087 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth GIRAUDO WIT S.A. domicilié(e) 138, avenue LEON BERENGER - Home II,06706 SAINT LAURENT DU VAR - 06706 - France.
La marque TwinY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180410.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WIT Société Anonyme - 138, avenue LEON BERENGER - Home II,06706 SAINT LAURENT DU VAR - 06706 - France - SIREN 329087076
Elisabeth GIRAUDO WIT S.A. - 138, avenue LEON BERENGER - Home II,06706 SAINT LAURENT DU VAR - 06706 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, numériques, cédéroms ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Logiciels (programmes enregistrés) périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Bases de données. Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications de messageries électroniques (Internet) . Services de transmission d'information par voie télématique. Services de transmission d'information accessible par code d'accès en ligne à une base de données ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) . Services juridiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir : Transfert d'un savoir-faire et concession de licences. Recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateur ; Elaboration (conception) , développement de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, conseils en matière d'ordinateurs, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, consultations en matière d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, développement, conception, hébergement de sites nationaux et internationaux. Travaux d'ingénieurs. Exploitation de brevets. Travaux du génie (pas pour la construction) . Essai de matériaux. Laboratoires de recherche scientifique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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