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Marques déposées par monsieur wissem moussa
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MOUSSA CONSULTING - Amélioration instantanée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUSSA CONSULTING - Amélioration instantanée
M. wissem moussa

Numéro de dépôt :
4237040
Date de dépôt :
29/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2025
MOUSSA CONSULTING - Amélioration instantanée de wissem moussa

Présentation de la marque MOUSSA CONSULTING - Amélioration instantanée

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2015 par monsieur wissem moussa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUSSA CONSULTING - Amélioration instantanée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est monsieur wissem moussa domicilié(e) BAT A, 2 rue Emile Leclerc - 77000 - MELUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. wissem moussa domicilié(e) BAT A, 2 rue Emile Leclerc - 77000 - MELUN - France.

La marque MOUSSA CONSULTING - Amélioration instantanée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSA CONSULTING - Amélioration instantanée arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.


M. wissem moussa - BAT A, 2 rue Emile Leclerc - 77000 - MELUN - France


M. wissem moussa - BAT A, 2 rue Emile Leclerc - 77000 - MELUN - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

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