Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZOOL
Monsieur WISSEM BEN YAFLEH

Numéro de dépôt :
4464352
Date de dépôt :
26/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2028
ZOOL de WISSEM BEN YAFLEH

Présentation de la marque ZOOL

Déposée par voie électronique le 26 juin 2018 par monsieur WISSEM BEN YAFLEH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est monsieur WISSEM BEN YAFLEH domicilié(e) 76 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 93170 - BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEN YAFLEH WISSEM, Monsieur WISSEM BEN YAFLEH domicilié(e) 76 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque ZOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOOL arrivera à expiration en date du 26 juin 2028.


Monsieur WISSEM BEN YAFLEH - 76 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 93170 - BAGNOLET - France


BEN YAFLEH WISSEM, Monsieur WISSEM BEN YAFLEH - 76 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; extincteurs ; lunettes (optique) ; casques de réalité virtuelle ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.