Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APC-NOT
WISNIEWSKI SANDRA

Numéro de dépôt :
3762127
Date de dépôt :
25/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2020
APC-NOT de WISNIEWSKI SANDRA

Présentation de la marque APC-NOT

Déposée le 25 août 2010 par WISNIEWSKI SANDRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APC-NOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est WISNIEWSKI SANDRA domicilié(e) 64 E CHEMIN DU BARON - 62710 - COURRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WISNIEWSKI SANDRA domicilié(e) 64 E CHEMIN DU BARON - 62710 - COURRIERES - France.

La marque APC-NOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APC-NOT est expirée depuis le 25 août 2020.


WISNIEWSKI SANDRA - 64 E CHEMIN DU BARON - 62710 - COURRIERES - France


WISNIEWSKI SANDRA - 64 E CHEMIN DU BARON - 62710 - COURRIERES - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°553939 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Assistance professionnelle-conseils : comptabilité notariale.