APC-NOT
Présentation de la marque APC-NOT
Déposée le 25 août 2010 par WISNIEWSKI SANDRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APC-NOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APC-NOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APC-NOT est expirée depuis le 25 août 2020.
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°553939 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20