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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WiSeKey Semiconductors
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v. vault / C
Marque renouvelée - Marque en vigueur

v. vault / C
WiSeKey Semiconductors, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3781242
Date de dépôt :
10/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/11/2030
v. vault / C de WiSeKey Semiconductors

Présentation de la marque v. vault / C

Déposée le 10 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WiSeKey Semiconductors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « v. vault / C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WiSeKey Semiconductors domicilié(e) Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 966 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT, SAS, M. MARCHAND André domicilié(e) 24 place des Martyrs de la Résistance, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

La marque v. vault / C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque v. vault / C arrivera à expiration en date du 10 novembre 2030.

WiSeKey Semiconductors a également déposé les autres marques suivantes : WISeprint , c. ad-X2 , c. µad-X , VAULT IC


WiSeKey Semiconductors, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 MEYREUIL - France - SIREN 523966182


OMNIPAT, SAS, M. MARCHAND André - 24 place des Martyrs de la Résistance, 13100 AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 23 mars 2011 - Changement de dénomination n°545692 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23

Inscription le 22 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689283 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22

Inscription le 27 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°705057 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Inscription le 27 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705053 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2020 n°2763958 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-05

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