Marque expirée - Marque en non vigueur

BATI ON LINE
WISEAS MARKETING DIRECT SAS

Numéro de dépôt :
97687075
Date de dépôt :
10/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2017

Présentation de la marque BATI ON LINE

Déposée le 10 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WISEAS MARKETING DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI ON LINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WISEAS MARKETING DIRECT domicilié(e) MAS DU CHENE,34120 NEZIGNAN L'EVEQUE (dossier no 2337417) - 34120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 674 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WISEAS MARKETING DIRECT domicilié(e) MAS DU CHENE,34120 NEZIGNAN L'EVEQUE (dossier no 2337417) - 34120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATI ON LINE est expirée depuis le 10 juillet 2017.

WISEAS MARKETING DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTISCOPE , LE CARNET INFORMATIQUE ET RESEAUX , FIRME.FR , AGRIDOC , BATIBUILD , BATINET , MAIRIESERVICES , AGRILINE , WISEAS INTERACTIVE , FIRME.FIRM


WISEAS MARKETING DIRECT SAS - MAS DU CHENE,34120 NEZIGNAN L'EVEQUE (dossier no 2337417) - 34120 - France - SIREN 326674165


WISEAS MARKETING DIRECT - MAS DU CHENE,34120 NEZIGNAN L'EVEQUE (dossier no 2337417) - 34120 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337417 - Publication au BOPI 2007-03-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545997 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Banque de données informatiques, de fichiers. Logiciels et progiciels de communication de données, programmes informatiques. Réseaux permettant de véhiculer un haut débit d'informations multimédia. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton et produits de l'édition en ces matières, à savoir : imprimés, journaux, livres, cahiers, prospectus, affiches, posters, magazines, étiquettes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage : matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire, matériels informatiques et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matière plastique pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus et d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires à des professionnels ou à des particuliers. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques, de banques de données informatiques, de logiciels. Exploitation d'une banque de données administrative. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Traitement de l'information (saisie, mise à jour) sur tous supports : papier, cédérom, magnétique, numérique et optique. Entreprises à façon de travaux statistiques ou comptables. Réseau de communication national et international. Communication par terminaux d'ordinateurs. Services télématiques de communication et d'interconnexion de données. Transmission sécurisée d'informations contenues dans des banques de données, à savoir : texte, image, son et courrier électronique. Serveurs informatiques et services télématiques, transfert d'informations par réseaux. Serveur de données en ligne, accessibles sur Internet. Activités multimédias, à savoir, conception, diffusion et transmission d'informations avec traitement électronique des données, du texte, de l'image et du son. Service de courrier électronique. Enregistrement, transcription, compilation et transmission de données informatiques. Education, formation ; activités de divertissement rendues à l'aide de jeux, jouets, jeux de télévision et jeux vidéo. Activités sportives et culturelles. Editions et publications imprimées sous toutes formes et sur tous supports. Diffusion (transmission) d'informations sur supports électroniques existants disques compact, cédérom ou service en ligne. Production de spectacles, de films, de spectacles télévisés et radiodiffusés, de jeux de télévision et de vidéo jeux. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, de jeux ou jeux vidéo électroniques, d'accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Imprimerie. Services d'abonnement à partir de centres serveurs sur réseaux interconnectés. Hébergement et gestion de banques de données avec ou sans abonnement. Locations de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Programmation pour ordinateurs. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Exploitation d'une banque de données juridiques. Services de location bail de droits de reproduction, de diapositives, photographies, d'images digitales, d'illustrations, films, bandes vidéo, disques vidéo, et autres supports ou mémoires numériques. Services de concession de licence de droits des agences de courtages pour illustrations, photographies, cinéma.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.