Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WC TRONIC
WIRQUIN PLASTIQUES, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3093239
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2021

Présentation de la marque WC TRONIC

Déposée le 29 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WIRQUIN PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WC TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WIRQUIN PLASTIQUES domicilié(e) Rue du Château de Bel Air - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 494 953 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque WC TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WC TRONIC est expirée depuis le 29 mars 2021.

WIRQUIN PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : JAMES DREAM , FLEXIVISION , WIRQUIN , VOLUT'O , ELTON , EAU DE TOILETTE , HOME BIO , ENCASTRAL , MECAVISION , MOUSTICK


WIRQUIN PLASTIQUES, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Rue du Château de Bel Air - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 309494953


CABINET VIDON Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 9 février 2011 n°2462417 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-09

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires dont notamment mécanismes wc à commande électronique chasses d'eau, réservoirs de wc, siphons, sièges de toilette (wc), raccords d'évacuation, receveurs, baignoires, bondes, lavabos, toilettes (wc), cuvettes de toilettes (wc), cabines de douche Bagues d'étanchéité, joints pour conduite, manchons de tuyaux non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux flexibles non métalliques Ustensiles de toilette, porte-serviettes non en métaux précieux, porte-éponge, porte-blaireaux, porte-savon, support de verre et de brosse à dents, distributeur de papier hygiénique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.