Marque enregistrée - Marque en non vigueur

InSitu Ortho
Winzenrieth Renaud
Bauger Jean-François

Numéro de dépôt :
3800515
Date de dépôt :
25/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2021
InSitu Ortho de Winzenrieth Renaud

Présentation de la marque InSitu Ortho

Déposée le 25 janvier 2011 par Winzenrieth Renaud et Bauger Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « InSitu Ortho » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Les déposants sont Winzenrieth Renaud domicilié(e) 20 rue du portugal - 33600 - PESSAC - France et Bauger Jean-François domicilié(e) 24 les hauts d'Yvrac - 33370 - YVRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Winzenrieth Renaud domicilié(e) 20 rue du portugal - 33600 - PESSAC - France.

La marque InSitu Ortho a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InSitu Ortho est expirée depuis le 25 janvier 2021.


Winzenrieth Renaud - 20 rue du portugal - 33600 - PESSAC - France

Bauger Jean-François - 24 les hauts d'Yvrac - 33370 - YVRAC - France


Winzenrieth Renaud - 20 rue du portugal - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Logiciels et programmes informatiques enregistrés pour la gestion et le traitement de données dans les domaines du développement de produits informatisé, des appareils d'analyse informatisés (non-médicaux) et de la modélisation informatisée ;

Appareils d'analyse à usage médical, y compris appareils pour l'analyse et la modélisation numérique dans les domaines de la biomécanique, des biomatériaux, de l'orthopédie. ;

Evaluations, estimations, modélisation numérique et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur. ;

Service d'information médicale dans les domaines des implants destinés au remplacement des articulations et leurs pièces et systèmes de fixation.