Déposée le 27 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WINTIXs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IP ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WINTIXs domicilié(e) Energy 1, 32, avenue de l'Europe, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 935 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.
La marque IP ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IP ALLIANCE est expirée depuis le 27 avril 2011.
WINTIX (société par actions simplifiée) - Energy 1, 32, avenue de l'Europe, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 411935349
CABINET MOUTARD - France
Inscription le 15 janvier 2003 - Rejet partiel n°363274 - Publication au BOPI 2003-01-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) , supports de données magnétiques, supports de données optiques, mémoires pour ordinateurs, microprocesseurs, modems, périphériques d'ordinateur. Location de cédéroms. Programmation pour ordinateurs, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, consultation en matière d'ordinateur, élaboration (conception) de logiciels, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateur, recherche scientifique et industrielle, consultation en matière de sécurité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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