Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOILECO
Numéro de dépôt :
1713278
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2001
Présentation de la marque TOILECO
Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) WINTER COUVRURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOILECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOILECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILECO est expirée depuis le 20 décembre 2001.
WINTER COUVRURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21