Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MENECARTE
Numéro de dépôt :
1737321
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2001
Présentation de la marque MENECARTE
Déposée le 9 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) WINTER COUVRURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MENECARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MENECARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENECARTE est expirée depuis le 9 septembre 2001.
WINTER COUVRURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02