Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATANOIS
WINSENIA Nahrungsmittelwerke GmbH société de droit allemand

Numéro de dépôt :
94543941
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque PATANOIS

Déposée le 9 novembre 1994 par la société étrangère WINSENIA Nahrungsmittelwerke GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATANOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société étrangère WINSENIA Nahrungsmittelwerke GmbH domicilié(e) 1-7, Roydorfer Weg D-21423 WINSEN -Luhe ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque PATANOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATANOIS est expirée depuis le 9 novembre 2004.


WINSENIA Nahrungsmittelwerke GmbH société de droit allemand - 1-7, Roydorfer Weg D-21423 WINSEN -Luhe ALLEMAGNE - Allemagne


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

-Crème à tartiner plus particulièrement crème au nougat ou aux noix. -Pâte à tartiner se présentant sous la forme de crème au nougat ou aux noix

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.