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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINNER
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LA BOITE A COPIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOITE A COPIES
S.A.R.L. WINNER
S.A.R.L. COPIA,247, Rue Nationale, 59800 LILLE
S.A.R.L. PILE et FACE,41-43, Rue Linné, 75005 PARIS

Numéro de dépôt :
92409643
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2002

Présentation de la marque LA BOITE A COPIES

Déposée le 9 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINNER, la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPIA, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PILE et FACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOITE A COPIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINNER domicilié(e) 73, Bld E. HERRIOT, 06200 NICE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPIA - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PILE et FACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GARNIER Jean - France.

La marque LA BOITE A COPIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOITE A COPIES est expirée depuis le 9 mars 2002.

WINNER a également déposé les autres marques suivantes : 21 X 29,7 UNE AUTRE FACON DE COPIER , 21 X 29,7


S.A.R.L. WINNER - 73, Bld E. HERRIOT, 06200 NICE - France

S.A.R.L. COPIA,247, Rue Nationale, 59800 LILLE - France

S.A.R.L. PILE et FACE,41-43, Rue Linné, 75005 PARIS - France - SIREN 3


Monsieur GARNIER Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 6 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179323 - Publication au BOPI 1994-12-06

Inscription le 8 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178448 - Publication au BOPI 1994-11-08

Inscription le 4 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176914 - Publication au BOPI 1994-10-04

Inscription le 13 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174624 - Publication au BOPI 1994-07-13

Inscription le 13 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174626 - Publication au BOPI 1994-07-13

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Photocopies