Déposée le 22 mars 2013 par WINEVEST SAINT-EMILIONTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PROMESSE CHÂTEAU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est WINEVEST SAINT-EMILIONTODO domicilié(e) 32 ROUTE DE SAINT-EMILION - 33570 - PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 354 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINEVEST SAINT-EMILION, M. MIQUEU DIDIER domicilié(e) 32 ROUTE DE SAINT-EMILION - 33570 - PUISSEGUIN - France.
La marque PROMESSE CHÂTEAU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992970.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WINEVEST SAINT-EMILION, SCEA - 32 ROUTE DE SAINT-EMILION - 33570 - PUISSEGUIN - France - SIREN 483354023
WINEVEST SAINT-EMILION, M. MIQUEU DIDIER - 32 ROUTE DE SAINT-EMILION - 33570 - PUISSEGUIN - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine suivantes : “ Bordeaux supérieur ”, “ Crémant de Bordeaux ”, “ Entre-deux-Mers ”, “ Sainte-Foy-Bordeaux ”, “ Graves de Vayres ”, “ Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire ”, “ Blaye ”, “ Côtes de Blaye ”, “ Côtes de Bordeaux ”, “ Côtes de Bourg, Bourg ou Bourgeais ”, “ Saint-Emilion ”, “ Saint-Emilion grand cru ”, “ Lussac Saint-Emilion ”, “ Puisseguin Saint-Emilion ”, “ Montagne-Saint-Emilion ”, “ Saint-Georges-Saint-Emilion ”, “ Lalande-de-Pomerol ”, “ Pomerol ”, “ Fronsac ”, “ Canon Fronsac ”, “ Premières Côtes de Bordeaux ”, “ Cadillac ”, “ Loupiac ”, “ Sainte-Croix-du-Mont ”, “ Cérons ”, “ Barsac ”, “ Sauternes ”.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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