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Marques déposées par WINEVEST SAINT EMILIONTODO
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CHATEAU SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU SOLEIL
WINEVEST SAINT EMILION, SCEA

Numéro de dépôt :
3281677
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/03/2024
CHATEAU SOLEIL de WINEVEST SAINT EMILION

Présentation de la marque CHATEAU SOLEIL

Déposée le 2 mars 2004 par WINEVEST SAINT EMILIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est WINEVEST SAINT EMILIONTODO domicilié(e) 32 ROUTE DE SAINT EMILION - 33570 - PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 354 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WINEVEST SAINT EMILION, M. MIQUEU DIDIER domicilié(e) 32 ROUTE DE SAINT EMILION - 33570 - PUISSEGUIN - France.

La marque CHATEAU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SOLEIL est expirée depuis le 2 mars 2024.

WINEVEST SAINT EMILION a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CROIX DU RIVAL , HAUT DU RIVAL , CHÂTEAU SOLEIL , CHÂTEAU CROIX DU RIVAL , PROMESSE DE SOLEIL , LE RIVAL , LE RIVAL , PROMESSE CHÂTEAU SOLEIL , LES HAUTS DU MAYNE , CROIX DU RIVAL


WINEVEST SAINT EMILION, SCEA - 32 ROUTE DE SAINT EMILION - 33570 - PUISSEGUIN - France - SIREN 483354023


WINEVEST SAINT EMILION, M. MIQUEU DIDIER - 32 ROUTE DE SAINT EMILION - 33570 - PUISSEGUIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451811 - Publication au BOPI 2007-03-19

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination n°503623 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549592 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-27

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « CHATEAU SOLEIL ».