Déposée le 24 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) WINEUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WINEUROPE domicilié(e) 8 rue Rambure - Cidex 36,60800 Auger-St-Vincent - 60800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 105 729 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wineurope S.A. P. Jeanson domicilié(e) 8 rue Rambure - Cidex 36,60800 Auger-St-Vincent - 60800 - France.
La marque BIOSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WINEUROPE SA - 8 rue Rambure - Cidex 36,60800 Auger-St-Vincent - 60800 - France - SIREN 403105729
Wineurope S.A. P. Jeanson - 8 rue Rambure - Cidex 36,60800 Auger-St-Vincent - 60800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
- Appareils de traitement de l'air - Purificateurs d'air - Appareils de mesure - Appareils de traitement de l'humidité - Filtres à air pour la climatisation - Filtres à air (parties d'installation domestiques ou industrielles)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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