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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINESOLUTION
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FLEUR DE CARBONNEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEUR DE CARBONNEL
WINESOLUTION, SARL
SARL BERTRAND M ET JF, SARL

Numéro de dépôt :
4240244
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2026
FLEUR DE CARBONNEL de WINESOLUTION

Présentation de la marque FLEUR DE CARBONNEL

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINESOLUTION et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTRAND M ET JF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEUR DE CARBONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINESOLUTION domicilié(e) 52 R DE BOURGOGNE - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTRAND M ET JF domicilié(e) LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BERTRAND M ET JF, M. JEAN-FRANCOIS BERTRAND domicilié(e) LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France.

La marque FLEUR DE CARBONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE CARBONNEL arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.

WINESOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : BLUE PASTIS , D'AINCOURT , Roses de Ré , 2 , BLUE STREAM


WINESOLUTION, SARL - 52 R DE BOURGOGNE - 75007 - PARIS - France - SIREN 5

SARL BERTRAND M ET JF, SARL - LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France - SIREN 3


SARL BERTRAND M ET JF, M. JEAN-FRANCOIS BERTRAND - LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.