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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINESOLUTION
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D'AINCOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'AINCOURT
WINESOLUTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3937278
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022
D\'AINCOURT de WINESOLUTION

Présentation de la marque D'AINCOURT

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINESOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'AINCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINESOLUTION domicilié(e) 52 rue de Bourgogne - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 586 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque D'AINCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'AINCOURT est expirée depuis le 27 juillet 2022.

WINESOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE CARBONNEL , BLUE PASTIS , Roses de Ré , 2 , BLUE STREAM


WINESOLUTION, Société à responsabilité limitée - 52 rue de Bourgogne - 75007 - PARIS - France - SIREN 530586668


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Errata de l'enregistrement - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), digestifs (alcools et liqueurs), vins de liqueur bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Pineau des Charentes, spiritueux, eaux de vie, eaux de vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac. Eaux-de-vie de vin.