Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHARMEL
WINESELLERS, Ltd., Société de droit américain

Numéro de dépôt :
4219910
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2025
LE CHARMEL de WINESELLERS

Présentation de la marque LE CHARMEL

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par la société étrangère WINESELLERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHARMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la société étrangère WINESELLERS domicilié(e) 7520 N. Caldwell Ave., NILES, Illinois 60714-3808 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LE CHARMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHARMEL arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.


WINESELLERS, Ltd., Société de droit américain - 7520 N. Caldwell Ave., NILES, Illinois 60714-3808 - États-Unis


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Vins.