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Marques déposées par WINES TREE
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TERRE DES LYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DES LYS
WINES TREE

Numéro de dépôt :
4616763
Date de dépôt :
23/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2030
TERRE DES LYS de WINES TREE

Présentation de la marque TERRE DES LYS

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2020 par WINES TREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est WINES TREE domicilié(e) d7n Chateau de Beaupre - 13760 - SAINT-CANNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINES TREE, Monsieur MAXIME DOUBLE domicilié(e) D7N CHATEAU DE BEAUPRE - 13760 - SAINT-CANNAT - France.

La marque TERRE DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES LYS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2030.

WINES TREE a également déposé les autres marques suivantes : L'éclectique , CLEFS DES PAPES , Ibiztropez , BRUT GOLD RESERVE , Clefs du Rhône , VILLA TAMARIS , Editeur de vins , EDITEUR DE VINS , LEOPOLD DOUBLE , CLOS DU PRIEURE


WINES TREE - d7n Chateau de Beaupre - 13760 - SAINT-CANNAT - France


WINES TREE, Monsieur MAXIME DOUBLE - D7N CHATEAU DE BEAUPRE - 13760 - SAINT-CANNAT - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.