Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre Des Lys
WINES TREE SARL

Numéro de dépôt :
3565257
Date de dépôt :
26/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2018
Terre Des Lys de WINES TREE

Présentation de la marque Terre Des Lys

Déposée le 26 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre Des Lys »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE domicilié(e) RN 7, CHATEAU DE BEAUPRE,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 661 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINES TREE domicilié(e) RN 7, CHATEAU DE BEAUPRE,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Des Lys est expirée depuis le 26 mars 2018.

WINES TREE a également déposé les autres marques suivantes : L'éclectique , CLEFS DES PAPES , Ibiztropez , BRUT GOLD RESERVE , Clefs du Rhône , VILLA TAMARIS , Editeur de vins , TERRE DES LYS , EDITEUR DE VINS , LEOPOLD DOUBLE


WINES TREE SARL - RN 7, CHATEAU DE BEAUPRE,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France - SIREN 433661394


WINES TREE - RN 7, CHATEAU DE BEAUPRE,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 19 juin 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°789056 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.