Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE
/
PAVILLON ROSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON ROSE
WINES TREE, SARL

Numéro de dépôt :
3821832
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
PAVILLON ROSE de WINES TREE

Présentation de la marque PAVILLON ROSE

Déposée le 8 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE domicilié(e) RN 7, Chateau de Beaupré - 13760 - SAINT CANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 661 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINES TREE domicilié(e) RN 7, Chateau de Beaupré - 13760 - SAINT CANNAT - France.

La marque PAVILLON ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON ROSE est expirée depuis le 8 avril 2021.

WINES TREE a également déposé les autres marques suivantes : L'éclectique , CLEFS DES PAPES , Ibiztropez , BRUT GOLD RESERVE , Clefs du Rhône , VILLA TAMARIS , Editeur de vins , TERRE DES LYS , EDITEUR DE VINS , LEOPOLD DOUBLE


WINES TREE, SARL - RN 7, Chateau de Beaupré - 13760 - SAINT CANNAT - France - SIREN 433661394


WINES TREE - RN 7, Chateau de Beaupré - 13760 - SAINT CANNAT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566258 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Extraits ou essences alcooliques.