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maison double
Marque enregistrée - Marque en vigueur

maison double
wines tree

Numéro de dépôt :
4591107
Date de dépôt :
16/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2029
maison double de wines tree

Présentation de la marque maison double

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par wines tree auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maison double » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est wines tree domicilié(e) d7n Chateau de Beaupre - 13760 - SAINT CANNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, wines tree, Monsieur MAXIME DOUBLE domicilié(e) d7n Chateau de Beaupre - 13760 - SAINT CANNAT - France.

La marque maison double a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison double arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

wines tree a également déposé les autres marques suivantes : L'éclectique , CLEFS DES PAPES , Ibiztropez , BRUT GOLD RESERVE , Clefs du Rhône , VILLA TAMARIS , Editeur de vins , TERRE DES LYS , EDITEUR DE VINS , LEOPOLD DOUBLE


wines tree - d7n Chateau de Beaupre - 13760 - SAINT CANNAT - France


wines tree, Monsieur MAXIME DOUBLE - d7n Chateau de Beaupre - 13760 - SAINT CANNAT - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.