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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE
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CLOS DU PRIEURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU PRIEURE
SARL WINES TREE

Numéro de dépôt :
3320568
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014
CLOS DU PRIEURE de WINES TREE

Présentation de la marque CLOS DU PRIEURE

Déposée le 26 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DU PRIEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 5 mai 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE domicilié(e) Château de Beaupré,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL WINES TREE Maxime DOUBLE domicilié(e) Château de Beaupré,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France.

La marque CLOS DU PRIEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU PRIEURE est expirée depuis le 26 octobre 2014.

WINES TREE a également déposé les autres marques suivantes : L'éclectique , CLEFS DES PAPES , Ibiztropez , BRUT GOLD RESERVE , Clefs du Rhône , VILLA TAMARIS , Editeur de vins , TERRE DES LYS , EDITEUR DE VINS , LEOPOLD DOUBLE


SARL WINES TREE - Château de Beaupré,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France


SARL WINES TREE Maxime DOUBLE - Château de Beaupré,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Republication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appats vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.