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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE
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CLOITRE DES DAMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOITRE DES DAMES
SARL WINES TREE

Numéro de dépôt :
3351807
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2015
CLOITRE DES DAMES de WINES TREE

Présentation de la marque CLOITRE DES DAMES

Déposée le 29 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOITRE DES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE domicilié(e) Château de Beaupré,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 661 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maxime DOUBLE SARL WINES TREE domicilié(e) Château de Beaupré,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France.

La marque CLOITRE DES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOITRE DES DAMES est expirée depuis le 29 mars 2015.

WINES TREE a également déposé les autres marques suivantes : L'éclectique , CLEFS DES PAPES , Ibiztropez , BRUT GOLD RESERVE , Clefs du Rhône , VILLA TAMARIS , Editeur de vins , TERRE DES LYS , EDITEUR DE VINS , LEOPOLD DOUBLE


SARL WINES TREE - Château de Beaupré,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France - SIREN 433661394


Maxime DOUBLE SARL WINES TREE - Château de Beaupré,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.