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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE
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Clefs du Rhône
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clefs du Rhône
WINES TREE SARL

Numéro de dépôt :
3479062
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2017
Clefs du Rhône de WINES TREE

Présentation de la marque Clefs du Rhône

Déposée le 1 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clefs du Rhône »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE domicilié(e) RN7, Chateau de Beaupré,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 661 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINES TREE domicilié(e) RN7, Chateau de Beaupré,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clefs du Rhône est expirée depuis le 1 février 2017.

WINES TREE a également déposé les autres marques suivantes : L'éclectique , CLEFS DES PAPES , Ibiztropez , BRUT GOLD RESERVE , VILLA TAMARIS , Editeur de vins , TERRE DES LYS , EDITEUR DE VINS , LEOPOLD DOUBLE , CLOS DU PRIEURE


WINES TREE SARL - RN7, Chateau de Beaupré,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France - SIREN 433661394


WINES TREE - RN7, Chateau de Beaupré,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée contenant le terme “ Rhône ” ; Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée “ Eau de vie de marc des Côtes du Rhône ” et “ Eau de vie des vins de Côtes du Rhône ”.