Déposée le 26 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEFS DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 5 mai 2024.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE domicilié(e) CHATEAU DE BEAUPRE - 13760 - SAINT CANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 661 394 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WINES TREE, Mme BARRACO CECILE domicilié(e) CHATEAU DE BEAUPRE - 13760 - SAINT CANNAT - France.
La marque CLEFS DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WINES TREE, SARL - CHATEAU DE BEAUPRE - 13760 - SAINT CANNAT - France - SIREN 433661394
WINES TREE, Mme BARRACO CECILE - CHATEAU DE BEAUPRE - 13760 - SAINT CANNAT - France
Publication - Publication au BOPI 2004-49
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Republication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2014 n°2567140 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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