Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEFS DES PAPES
WINES TREE, SARL

Numéro de dépôt :
3320569
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2024
CLEFS DES PAPES de WINES TREE

Présentation de la marque CLEFS DES PAPES

Déposée le 26 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEFS DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 5 mai 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE domicilié(e) CHATEAU DE BEAUPRE - 13760 - SAINT CANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 661 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WINES TREE, Mme BARRACO CECILE domicilié(e) CHATEAU DE BEAUPRE - 13760 - SAINT CANNAT - France.

La marque CLEFS DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEFS DES PAPES arrivera à expiration en date du 26 octobre 2024.

WINES TREE a également déposé les autres marques suivantes : L'éclectique , Ibiztropez , BRUT GOLD RESERVE , Clefs du Rhône , VILLA TAMARIS , Editeur de vins , TERRE DES LYS , EDITEUR DE VINS , LEOPOLD DOUBLE , CLOS DU PRIEURE


WINES TREE, SARL - CHATEAU DE BEAUPRE - 13760 - SAINT CANNAT - France - SIREN 433661394


WINES TREE, Mme BARRACO CECILE - CHATEAU DE BEAUPRE - 13760 - SAINT CANNAT - France


Publication - Publication au BOPI 2004-49

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Republication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2014 n°2567140 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.