Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAUX ET DOMAINES BORDEAUX SELECTION
WINES TREE, SARL

Numéro de dépôt :
3888371
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
CHATEAUX ET DOMAINES BORDEAUX SELECTION de WINES TREE

Présentation de la marque CHATEAUX ET DOMAINES BORDEAUX SELECTION

Déposée le 12 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAUX ET DOMAINES BORDEAUX SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINES TREE domicilié(e) RN 7, CHATEAU DE BEAUPRE - 13760 - SAINT CANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 661 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINES TREE, Mme BARRACO CECILE domicilié(e) RN 7, CHATEAU DE BEAUPRE - 13760 - SAINT CANNAT - France.

La marque CHATEAUX ET DOMAINES BORDEAUX SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAUX ET DOMAINES BORDEAUX SELECTION est expirée depuis le 12 janvier 2022.

WINES TREE a également déposé les autres marques suivantes : L'éclectique , CLEFS DES PAPES , Ibiztropez , BRUT GOLD RESERVE , Clefs du Rhône , VILLA TAMARIS , Editeur de vins , TERRE DES LYS , EDITEUR DE VINS , LEOPOLD DOUBLE


WINES TREE, SARL - RN 7, CHATEAU DE BEAUPRE - 13760 - SAINT CANNAT - France - SIREN 433661394


WINES TREE, Mme BARRACO CECILE - RN 7, CHATEAU DE BEAUPRE - 13760 - SAINT CANNAT - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Bordeaux ”, « Bordeaux supérieur », « Côtes de Bordeaux », « Côtes de Bordeaux Saint Macaire », « Crémant de Bordeaux », « Première Côtes de Bordeaux » ou « Saint Foy Bordeaux » ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine règlementée Fine de Bordeaux.