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Marques déposées par WINES LTD LLC
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BARON DANIEL DE MARTINAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON DANIEL DE MARTINAY
WINES LTD LLC

Numéro de dépôt :
1611725
Date de dépôt :
27/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2010

Présentation de la marque BARON DANIEL DE MARTINAY

Déposée le 27 août 1990 par WINES LTD LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARON DANIEL DE MARTINAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est WINES LTD LLC, domicilié(e) (Société américaine organisée sous les lois de l'Etat du Maryland), 7231 Parkway Drive, Hanover Maryland 21076 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2176793) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2176793) - France.

La marque BARON DANIEL DE MARTINAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON DANIEL DE MARTINAY est expirée depuis le 27 août 2010.


WINES LTD LLC - (Société américaine organisée sous les lois de l'Etat du Maryland), 7231 Parkway Drive, Hanover Maryland 21076 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2176793) - États-Unis


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2176793) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2000 n°2176793 - Publication au BOPI 2000-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 24 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234735 - Publication au BOPI 1997-03-24

Vins, spiritueux et liqueurs