Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE SIMON SELECTION
WINERITE LIMITED

Numéro de dépôt :
94531618
Date de dépôt :
03/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2004

Présentation de la marque ANDRE SIMON SELECTION

Déposée le 3 août 1994 par WINERITE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDRE SIMON SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est WINERITE LIMITED, domicilié(e) Leeds No. 4 Bond, Gelderd Road, Leeds LS12 6HJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque ANDRE SIMON SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE SIMON SELECTION est expirée depuis le 3 août 2004.

WINERITE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PILSTAR , ANDRE SIMON , JULES TISSARD , BONVERRE


WINERITE LIMITED - Leeds No. 4 Bond, Gelderd Road, Leeds LS12 6HJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Boissons alcooliques; vins (à l'exception des bières)