Marque enregistrée - Marque en vigueur

Don Paris
Winerie Parisienne, SAS

Numéro de dépôt :
4296639
Date de dépôt :
04/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2026
Don Paris de Winerie Parisienne

Présentation de la marque Don Paris

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Winerie Parisienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Don Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Winerie Parisienne domicilié(e) 72 Boulevard Sebastopol - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Adrien Pelissie domicilié(e) 72 BOULEVARD Sebastopol - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Don Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Don Paris arrivera à expiration en date du 4 septembre 2026.

Winerie Parisienne a également déposé les autres marques suivantes : METHODE NUSTRALE , WINERIE PARISIENNE , JUGEMENT DE PARIS , Jugement de Pâris , CAPITALE , WINERIE Parisienne , SEINE , WINERIE CAPITALE , LA COMMUNE , CAPITAL


Winerie Parisienne, SAS - 72 Boulevard Sebastopol - 75003 - Paris - France


M. Adrien Pelissie - 72 BOULEVARD Sebastopol - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Vins, vins effervescents, vins biologiques, vins naturels, essences et extraits alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.