Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPITAL
WINERIE PARISIENNE

Numéro de dépôt :
4602764
Date de dépôt :
27/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2029
CAPITAL de WINERIE PARISIENNE

Présentation de la marque CAPITAL

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2019 par WINERIE PARISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est WINERIE PARISIENNE domicilié(e) 72 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

WINERIE PARISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Don Paris , METHODE NUSTRALE , WINERIE PARISIENNE , JUGEMENT DE PARIS , Jugement de Pâris , CAPITALE , WINERIE Parisienne , SEINE , WINERIE CAPITALE , LA COMMUNE


WINERIE PARISIENNE - 72 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France


MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Vins ; vins effervescents ; vins biologiques ; vins naturels ; vins mousseux ; vins tranquilles ; essences et extraits alcooliques ; apéritifs; apéritifs à base de vin ; boissons à base de vin ; boissons alcoolisées à l'exception des bières; boissons alcoolisées contenant des fruits; boissons distillées; cidres; cocktails; digestifs [alcools et liqueurs]; eaux-de-vie; liqueurs; rhum; spiritueux; vodka; whisky.