Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME D'AMOUR
WINEFORCES, SARL

Numéro de dépôt :
3817128
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2021
POMME D\'AMOUR de WINEFORCES

Présentation de la marque POMME D'AMOUR

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINEFORCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POMME D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINEFORCES domicilié(e) 5 CHEMIN DE L'ILE DE HOUAT - 56610 - ARRADON - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 497 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINEFORCES domicilié(e) 5 CHEMIN DE L'ILE DE HOUAT - 56610 - ARRADON - France.

La marque POMME D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME D'AMOUR est expirée depuis le 23 mars 2021.

WINEFORCES a également déposé les autres marques suivantes : LES ALLIÉS , BORRASCA , BRING YOUR WINE TO LIVE , BRING YOUR WINE TO LIFE


WINEFORCES, SARL - 5 CHEMIN DE L'ILE DE HOUAT - 56610 - ARRADON - France - SIREN 519497580


WINEFORCES - 5 CHEMIN DE L'ILE DE HOUAT - 56610 - ARRADON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Cidres.