Déposée le 11 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE NOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WINE NOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE NOT domicilié(e) 23 rue Dautancourt - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 371 964 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINE NOT domicilié(e) 23 rue Dautancourt - 75017 - PARIS - France.
La marque WINE NOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WINE NOT, Société a responsabilité limitée - 23 rue Dautancourt - 75017 - PARIS - France - SIREN 504371964
WINE NOT - 23 rue Dautancourt - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581223 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
Inscription le 11 septembre 2015 - Changement d'adresse n°653841 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-11
Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713548 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; drapeaux en papier ; plaquettes publicitaires ; grilles tarifaires ; enseignes en papier ou en carton ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité, gestion d'affaires publicitaires, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; abonnement à des journaux ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de revues de presse ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central ; services de recherche d'informations commerciales informatisées, organisation d'expositions, de salons ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; expertises en affaires ; recherches en affaires ; relation publique ; sponsorisation (publicité), mécénat, parrainage (publicité) ; communication par voie de presse (relations publiques).
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de formation, de divertissement, ou d'évènements culturels. Organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formations, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et/ou de symposiums à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de manifestations professionnelles ou non à buts culturels. Organisation et conduite de compétitions sportives et d'événements, services de loisirs, organisation de réceptions et de cocktails. Organisation et conduite d'événements de divertissements, à savoir organisation d'anniversaires, de soirées spectacles, de cabarets, de soirées à thèmes, de jeux, d'énigmes policières, de cours de dégustation de vin, d'avant première de spectacles, de cours de cuisine. Organisation et conduite de journées « porte ouverte », organisation et conduite d'événements sportifs. Formation pratique [démonstration] ; orientation professionnelle [conseils en matière de formation] ; organisation de salons et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), à l'exclusion des textes publicitaires ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication électronique de magazines, de lettres d'information et de périodiques en ligne ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images. Manifestations sportives, culturelles et événementielles. Organisation de concours avec remise de prix à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'événements pour groupes, en particulier organisation de sorties d'entreprises. Service d'oenologie – conseils en vin (formation) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
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