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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE NOT
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ICEPOOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICEPOOL
WINE NOT, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3986535
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2023
ICEPOOL de WINE NOT

Présentation de la marque ICEPOOL

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE NOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICEPOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE NOT domicilié(e) 49 rue Henri Challand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 371 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ICEPOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICEPOOL est expirée depuis le 28 février 2023.

WINE NOT a également déposé les autres marques suivantes : WINE NOT , M.I.B. , COULEUR MAUVE , WINE NOT , GRAINS DE MALICE , COSMIC , GRAINE DE FILLE


WINE NOT, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 49 rue Henri Challand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 504371964


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713548 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Seaux à glace ; sceaux à champagne ; sceaux à rafrachir.