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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE NOT
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GRAINS DE MALICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAINS DE MALICE
WINE NOT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4168796
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
GRAINS DE MALICE de WINE NOT

Présentation de la marque GRAINS DE MALICE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE NOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINS DE MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINE NOT domicilié(e) 49 rue Henri Challand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 371 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque GRAINS DE MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS DE MALICE arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

WINE NOT a également déposé les autres marques suivantes : WINE NOT , M.I.B. , COULEUR MAUVE , WINE NOT , ICEPOOL , COSMIC , GRAINE DE FILLE


WINE NOT, Société à responsabilité limitée - 49 rue Henri Challand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 504371964


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713548 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Vins.